MENTIONS LEGALES
Ce site est édité par :
Ets OUSSET
4 Rue des Bonnes Gens - 68100 MULHOUSE - FRANCE
joignable par courriel : info@matelas-vosgiens.fr ou par Téléphone : +33 6 85 12 84 92
RCS : 412.240.137 Nancy N° TVA : FR08.412.240.137
Directeur de la publication : Monsieur Léon OUSSET
Hébergeur par OVH 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France Tél : +33 9 72 10 10 07
COOKIES
Les cookies facilitant la bonne navigation et/ou la fourniture des services sont proposés par le site www.matelas-vosgiens.fr , mais l’utilisateur peut également désactiver les cookies directement de son navigateur.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le site internet www.matelas-vosgiens.fr relève du principe de la protection du Droit d'Auteur, posé par l'article L.111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. Il est la propriété exclusive des Ets OUSSET.
La totalité de son contenu - textes, logos, scripts, images, icônes… - est donc protégée. Aucune copie, reproduction, diffusion, modification, transmission (par téléchargement, email, ou tout autre support de communication) même partielle (autre que celle prévue à l'article L 122-5 du CPI*) de ce contenu ne peut être faite sans l'autorisation expresse des Ets OUSSET
LIMITATION DE GARANTIE
RESPONSABILITE
La responsabilité des Ets OUSSET ne pourra être engagée en cas d'inexactitude ou d'omission.
PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
Délégué à la protection des données : Monsieur Léon OUSSET que vous pouvez contacter par courriel :info@matelas-vosgiens.fr
LOI INFORMATIQUES ET LIBERTES
Les informations recueillis auprès des visiteurs, par le biais de formulaires, ne sauraient être divulguées à des personnes externes à notre société.
Toutefois les visiteurs conservent le droit d'introduire une réclamation (plainte) auprès de la CNIL.
LOI APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.matelas-vosgiens.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Mulhouse
MESSAGERIE
Les messages envoyés par internet peuvent être interceptés. Ne divulgez pas d'informations personnelles sensibles.